Mairie de Prats de Mollo – La Preste
  • Accueil & Actualités
  • La Mairie
    • Les élus
    • Les commissions
    • Conseils municipaux
    • Urbanisme
    • Services techniques
    • Démarches & Service public
      • Particuliers
      • Entreprises
      • Associations
  • Découvrir
    • Histoire
    • Patrimoine
    • Réserve Naturelle
    • Station Thermale
    • Commerces
    • Restauration
    • Hébergements
  • Loisirs & Culture
    • Bureau d’Information Touristique
    • Prats ToujOurs
    • Cinéma
    • Médiathèque
    • Loisirs
    • École de musique
    • Associations
  • Infos Pratiques
    • Services médicaux & sociaux
    • Gendarmerie
    • Centre scolaire
    • Déchetterie
    • Marché
    • Carburant

Démarches & Service public

  • Home
  • La Mairie
  • Démarches & Service public
Impossible de trouver la fiche : N14601.xml

logo service-public.fr
Ressources humaines  > Réglementation du travail

Dossier

Santé et sécurité au travail

Vérifié le 06/06/2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Déclaration d'accident du travail par l'employeur
  • Invalidité ou arrêt de travail pour maladie : démarches de l'employeur
  • Règlement intérieur d'une entreprise
  • Compte pénibilité : les obligations de l'employeur
  • Jeune de 15 à 18 ans en entreprise : travaux interdits et travaux réglementés

  • Téléservice

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

  • Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Que doit faire l'employeur en cas de décès d'un salarié ?

  • Quelles sont les surfaces minimales pour un espace de travail ?

  • L'employeur doit-il aménager un espace pour la pause déjeuner ?

  • Quelles sont les obligations de l'employeur en matière de secourisme au travail ?

  • Comment calculer les cotisations accident du travail et maladie professionnelle ?

  • Un accord ou un plan sur la prévention de la pénibilité est-il obligatoire ?

  • Qu'est-ce qu'un accident du travail ?

Pour en savoir plus

  • Guide pratique : Management de la santé et de la sécurité au travail

    Association française de normalisation (Afnor)

  • Rôle de l'inspection du travail

    Ministère chargé du travail

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io


Impossible de trouver la fiche : N14601.xml

  • Accueil & Actualités
  • La Mairie
    • Les élus
    • Les commissions
    • Conseils municipaux
    • Urbanisme
    • Services techniques
    • Démarches & Service public
      • Particuliers
      • Entreprises
      • Associations
  • Découvrir
    • Histoire
    • Patrimoine
    • Réserve Naturelle
    • Station Thermale
    • Commerces
    • Restauration
    • Hébergements
  • Loisirs & Culture
    • Bureau d’Information Touristique
    • Prats ToujOurs
    • Cinéma
    • Médiathèque
    • Loisirs
    • École de musique
    • Associations
  • Infos Pratiques
    • Services médicaux & sociaux
    • Gendarmerie
    • Centre scolaire
    • Déchetterie
    • Marché
    • Carburant

Permanence

Mr le Maire et ses adjoints reçoivent en mairie, sans rendez-vous, tous les lundi de 14 à 16 h.

Labels

Galeries récentes

Voir toutes les galeries

Info locale

  • Heure locale

    23 h 04 min
  • Aujourd'hui

    9 mai 2025
  • samedi

    10 mai 2025
  • dimanche

    11 mai 2025
  • lundi

    12 mai 2025

La page facebook


La mairie

6 rue de la Porte de France
66230 PRATS-DE-MOLLO-LA-PRESTE

Téléphone : 04 68 39 72 11
Fax : 04 68 39 77 74
Email : mairie@pratsdemollo.fr

Du lundi au vendredi de 10h00 à 12h00
et de 14h00 à 17h00


Numéros utiles

Bureau d'information touristique : 04 68 39 70 83
Foyer Rural : 04 68 39 94 64
Gendarmerie : 04 68 39 70 01
Régie Électrique : 04 68 39 70 54
École : 04 68 39 75 16
Médiathèque : 04 68 81 41 34


Crédits

Photos : Pierre Sales

Site réalisé par :

© 2016 Mairie de Prats de Mollo - La Preste